577 577députés 17ᵉ législature

M. Charles Sitzenstuhl

EPR · Parti : Ensemble ! (majorité présidentielle)

Comparer avec un autre député →

Activité — questions

  • Total 26
  • Avec réponse 16 (61.5%)
  • Sans réponse 10
  • Délai moyen de réponse 100.1 j

Par type : Question écrite : 23, Question au Gouvernement : 1, Question orale : 2

Top 10 ministères interpellés

Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche : 2 Éducation nationale, enseignement... 2 Économie, finances et industrie : 2 Économie, finances et industrie 2 Travail, santé, solidarités et familles : 2 Travail, santé, solidarités et familles 2 Industrie et énergie : 2 Industrie et énergie 2 Europe et affaires étrangères : 2 Europe et affaires étrangères 2 Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique : 1 Économie, finances, souveraineté... 1 Travail et emploi : 1 Travail et emploi 1 Transition écologique, biodiversité et négociations internationales : 1 Transition écologique, biodiversité et... 1 Sports, jeunesse et vie associative : 1 Sports, jeunesse et vie associative 1 Santé, familles, autonomie et personnes handicapées : 1 Santé, familles, autonomie et... 1

Top 10 thèmes

formation professionnelle et apprentissage : 3 formation professionnelle et apprentissage 3 énergie et carburants : 2 énergie et carburants 2 élevage : 2 élevage 2 politique extérieure : 2 politique extérieure 2 sécurité sociale : 1 sécurité sociale 1 sports : 1 sports 1 recherche et innovation : 1 recherche et innovation 1 prestations familiales : 1 prestations familiales 1 personnes handicapées : 1 personnes handicapées 1 moyens de paiement : 1 moyens de paiement 1

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2026-03-03 Fuite de données personnelles du fichier FICOBA Réponse publiée
Écrite 2026-02-24 Attribution de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé Sans réponse
Orale 2026-01-20 Prolifération du frelon asiatique en Alsace Réponse publiée
Écrite 2025-12-23 Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins Sans réponse
Écrite 2025-07-15 Monopole des entreprises locales de distribution (ELD) Sans réponse
Écrite 2025-07-15 Recours aux cabinets de conseil par les collectivités locales Sans réponse
Écrite 2025-07-15 Recentralisation de l'aide sociale à l'enfance au niveau de l'État Sans réponse
Écrite 2025-06-10 Balance agroalimentaire et agricole 2024 Réponse publiée
Orale 2025-06-03 Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand Réponse publiée
Écrite 2025-05-20 Infractions routières constatables sans interception Sans réponse
Écrite 2025-04-08 Groenland Réponse publiée
Écrite 2025-04-01 Budget Défense exécuté en 2024 Réponse publiée
Écrite 2025-03-11 Réforme des certificats d'économie d'énergie Sans réponse
Écrite 2025-01-14 Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 Réponse publiée
Écrite 2025-01-14 Manque d'AESH dans les établissements scolaires Réponse publiée
Écrite 2025-01-14 Possibilité de transférer la somme d'un CPF Réponse publiée
Écrite 2025-01-14 Relations avec la Syrie Réponse publiée
Écrite 2024-12-03 Partage de la somme du compte personnel de formation (CPF) Sans réponse
Écrite 2024-11-26 Fiscalité des mutuelles Sans réponse
Écrite 2024-11-12 Nombre de guichets automatiques bancaires Réponse publiée
Écrite 2024-11-05 Priorités européennes de la France Réponse publiée
Écrite 2024-11-05 Objectif de 3 % de dépenses de recherche fixé par la stratégie de Lisbonne Réponse publiée
Écrite 2024-10-08 Franchises pour le remboursement des soins d'affections de longue durée Sans réponse
Écrite 2024-10-08 Contrats d'apprentissage Réponse publiée
Écrite 2024-10-01 Fièvre catarrhale ovine Réponse publiée

Voir toutes les questions de ce député →

Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 546
  • Adoptés 40 (7.3%)
  • Rejetés 206
  • Retirés 45
  • En commission 424
  • En séance 122

Voir tous ses amendements →

Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 6 490
  • Votes individuels enregistrés 4 310
  • Pour / Contre / Abst. 1 404 / 2 871 / 35
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

89.6%

3 863 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 4 310 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
COMNL Commission des affaires européennes Membre 2026-05-07 en cours
COMPER Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Membre 2026-04-11 en cours
PARPOL Ensemble ! (majorité présidentielle) Membre 2025-12-03 en cours
API Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) Membre 2025-02-14 en cours
GA France-Tchad Président 2025-01-31 en cours
GA France-Tchad Membre 2025-01-31 en cours
GA France-Turquie Vice-Président 2025-01-27 en cours
GA France-Irlande Membre 2025-01-24 en cours
GA France-Mongolie Membre 2025-01-24 en cours
GEVI Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège Membre 2025-01-23 en cours
GA France-Allemagne Membre 2025-01-23 en cours
GA France-Turquie Membre 2025-01-23 en cours
GE Vigne, vin et œnologie Membre 2025-01-15 en cours
GE Chrétiens d'Orient Membre 2025-01-15 en cours
ORGEXTPARL Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative Membre titulaire 2024-12-06 en cours
GP Ensemble pour la République Membre du 2024-07-19 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours