577députés 17ᵉ législature

M. Xavier Roseren

HOR · Parti : Horizons

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Activité au cours du mandat

Volume mensuel de questions, amendements et votes en scrutin nominatif.

2026-052026-062026-072026-092026-102026-11max = 252 Questions Amendements Votes

Activité — questions

  • Total 31
  • Avec réponse 19 (61.3%)
  • Sans réponse 12
  • Délai moyen de réponse 134.9 j

Par type : Question écrite : 26, Question au Gouvernement : 4, Question orale : 1

Top 10 ministères interpellés

  • Travail et solidarités 3
  • Transition écologique, biodiversité et négociations... 3
  • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées 3
  • Intérieur 3
  • Économie, finances, souveraineté industrielle,... 2
  • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 2
  • Travail, santé, solidarités et familles 2
  • Transports 2
  • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche 2
  • Sports, jeunesse et vie associative 2

Top 10 thèmes

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2026-11-03 Mobilité des aides à domicile en montagne Sans réponse
Écrite 2026-11-03 Chômage des travailleurs frontaliers : révision du règlement 883/2004 Sans réponse
Écrite 2026-11-03 Accès aux soins palliatifs à domicile Sans réponse
Écrite 2026-10-06 Adaptation des systèmes d'endiguement aux ouvrages torrentiels de montagne Sans réponse
Écrite 2026-09-15 Directive européenne relative au permis de conduire Sans réponse
Écrite 2026-07-21 Associations foncières pastorales et cloisonnement sectoriel en montagne Réponse publiée
Écrite 2026-07-21 Associations syndicales de propriétaires et foncier morcelé de montagne Réponse publiée
Écrite 2026-06-09 Agrément sanitaire et compostage de proximité Sans réponse
Écrite 2026-05-26 Réforme de l'arrêté tarifaire S21 Réponse publiée
Écrite 2026-04-21 Dispositif de contrat d'obligation d'achat dit « S21 » Sans réponse
Orale 2026-03-31 Participation financière des usagers au secours en montagne Réponse publiée
Écrite 2026-03-24 Protection du pouvoir d'achat et viabilité des exploitations agricoles Réponse publiée
Écrite 2026-01-20 Publication de l'arrêté tarifaire « Rénovation HR26 » Réponse publiée
Écrite 2025-12-16 Corriger l'exclusion des artistes-auteurs de l'ACRE Sans réponse
Écrite 2025-06-17 Mobilité des stagiaires enseignants entre académies en Auvergne-Rhône-Alpes Sans réponse
Écrite 2025-06-17 Mobilité des internes en médecine et attractivité des territoires sous-dotés Sans réponse
Écrite 2025-06-10 Remise en question de la dérogation à l'étourdissement avant abattage Réponse publiée
Écrite 2025-06-10 Difficultés de recharge pour les véhicules électriques Réponse publiée
Écrite 2025-04-01 Impact du DPE sur le tourisme en montagne Réponse publiée
Écrite 2025-04-01 Non-respect de l'article L. 3122-9 du code des transports en zones touristiques Réponse publiée
Écrite 2025-03-04 Modernisation de la procédure de sanction des infractions d'ivresse publique Sans réponse
Écrite 2025-03-04 Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs Réponse publiée
Écrite 2025-02-25 Réforme redevance eau pour les industries agro-alimentaires Sans réponse
Écrite 2025-02-25 Révision en profondeur du décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 Réponse publiée
Écrite 2025-02-25 Garantie en matière de soutien stable au photovoltaïque sur toiture Réponse publiée

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Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 238
  • Adoptés 53 (22.3%)
  • Rejetés 21
  • Retirés 34
  • En commission 91
  • En séance 147

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Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 9 759
  • Votes individuels enregistrés 1 064
  • Pour / Contre / Abst. 304 / 642 / 118
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

84.2%

896 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 1 064 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
CNPE Commission d'enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul Secrétaire 2026-07-21 en cours
CNPE Commission d'enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul Membre 2026-07-20 en cours
COMPER Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Membre 2026-04-08 en cours
PARPOL Horizons Membre 2025-12-03 en cours
GE Thermalisme Membre 2025-05-07 en cours
GE Énergies durables et hydrogène Secrétaire 2025-03-05 en cours
GE Élevage et pastoralisme Vice-Président 2025-03-04 en cours
GA France-Népal Vice-Président 2025-02-18 en cours
GA France-Népal Membre 2025-01-29 en cours
GA France-Italie Membre 2025-01-29 en cours
GA France-Canada Membre 2025-01-29 en cours
GA France-Suisse Membre 2025-01-29 en cours
GA France-Pologne Membre 2025-01-29 en cours
GE Montagne Co-Président 2025-01-28 en cours
GE Commerce, artisanat et métiers d'art Membre 2025-01-13 en cours
GE Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table Membre 2025-01-13 en cours
GE Énergies durables et hydrogène Membre 2025-01-13 en cours
GE Logement et écoconstruction Membre 2025-01-13 en cours
GE Tourisme et patrimoine Membre 2025-01-13 en cours
GE Vigne, vin et œnologie Membre 2025-01-13 en cours
GE Attractivité économique et export Membre 2025-01-13 en cours
GE Forêt et filière bois Membre 2025-01-13 en cours
GE Élevage et pastoralisme Membre 2025-01-13 en cours
GE Industries de défense Membre 2025-01-13 en cours
GE Simplification administrative Membre 2025-01-13 en cours
GE Montagne Membre 2025-01-13 en cours
ORGEXTPARL Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales Membre titulaire 2024-12-06 en cours
ORGEXTPARL Comité de massif des Alpes Membre titulaire 2024-11-06 en cours
GP Horizons & Indépendants Membre du 2024-09-10 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours