577 577députés 17ᵉ législature

M. Raphaël Schellenberger

NI · Parti : Régions et peuples solidaires

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Activité — questions

  • Total 13
  • Avec réponse 7 (53.8%)
  • Sans réponse 6
  • Délai moyen de réponse 201.6 j

Par type : Question écrite : 11, Question au Gouvernement : 2

Top 10 ministères interpellés

Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques : 3 Transition écologique, énergie, climat... 3 Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique : 2 Économie, finances, souveraineté... 2 Santé et accès aux soins : 2 Santé et accès aux soins 2 Énergie : 1 Énergie 1 Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes : 1 Solidarités, autonomie et égalité... 1 Logement et rénovation urbaine : 1 Logement et rénovation urbaine 1 Intérieur : 1 Intérieur 1 Industrie : 1 Industrie 1 Comptes publics : 1 Comptes publics 1

Top 10 thèmes

énergie et carburants : 5 énergie et carburants 5 professions de santé : 2 professions de santé 2 personnes handicapées : 1 personnes handicapées 1 marchés publics : 1 marchés publics 1 impôts et taxes : 1 impôts et taxes 1 frontaliers : 1 frontaliers 1 déchets : 1 déchets 1 cours d'eau, étangs et lacs : 1 cours d'eau, étangs et lacs 1

25 dernières questions de ce député

TypeDateSujetStatut
Écrite 2025-12-16 Dépôt illégal de pneus Réponse publiée
Écrite 2025-10-07 Attribution du marché SolimProd et enjeux de souveraineté numérique Sans réponse
Écrite 2025-07-01 Formation continue des professionnels de santé Réponse publiée
Écrite 2025-04-01 Mensualisation de la CSG/CRDS pour les frontaliers Sans réponse
Écrite 2025-03-04 Double imposition sur les successions Réponse publiée
Écrite 2024-10-29 Autoconsommation énergétique des collectivités territoriales Sans réponse
Écrite 2024-10-29 Reprise des études dans les métiers en tension Sans réponse
Écrite 2024-10-29 Calcul de l'ASPA pour les personnes handicapées et nus-propriétaires Sans réponse
Écrite 2024-10-29 Double contrôle des services de l'État dans le travail des Gemapiens Réponse publiée
Écrite 2024-10-29 Réseau de chaleur Sans réponse
Écrite 2024-10-29 Gestion des réseaux d'énergie Réponse publiée
Au Gouv. Prix de l’électricité Réponse publiée
Au Gouv. Prix de l'électricité Réponse publiée

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Activité législative (textes, amendements, scrutins)

Amendements déposés

  • Total 45
  • Adoptés 1 (2.2%)
  • Rejetés 4
  • Retirés 1
  • En commission 34
  • En séance 11

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Participation aux scrutins publics

  • Scrutins publics totaux (L17) 6 490
  • Votes individuels enregistrés 495
  • Pour / Contre / Abst. 126 / 340 / 29
  • Non-votant 0

Note : les votes à main levée ne sont pas tracés. Les « absences » ici ne représentent que les scrutins publics nominatifs où le député n'a pas voté.

Discipline de groupe

86.9%

430 votes alignés sur la majorité de son groupe sur 495 votes exprimés.

Textes les plus amendés par ce député

Mandats et appartenances

TypeOrganeQualitéDébutFin
MINISTERE Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en mission 2026-01-05 en cours
PARPOL Régions et peuples solidaires Membre 2025-12-03 en cours
GE Élevage et pastoralisme Vice-Président 2025-03-04 en cours
GEVI Groupe d'études à vocation internationale France-Syrie Membre 2025-01-28 en cours
GEVI Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Finlande Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Liban Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Israël Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Moldavie Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Slovénie Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Suisse Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Brésil Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Arménie Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Bruneï Malaisie Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Comores Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Congo Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Jordanie Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Grèce Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Norvège Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Suède Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Tchèque (République) Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Allemagne Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Belgique Membre 2025-01-28 en cours
GA France-Chine Membre 2025-01-28 en cours
GE Aéronautique et espace Membre 2025-01-15 en cours
GE Chasse et pêche Membre 2025-01-15 en cours
GE Eau et biodiversité Membre 2025-01-15 en cours
GE Filière brassicole Membre 2025-01-15 en cours
GE Énergies durables et hydrogène Membre 2025-01-15 en cours
GE Impact des changements climatiques Membre 2025-01-15 en cours
GE Langues et cultures régionales Membre 2025-01-15 en cours
GE Spectacle vivant Membre 2025-01-15 en cours
GE Antisémitisme Membre 2025-01-15 en cours
GE Chrétiens d'Orient Membre 2025-01-15 en cours
GE Élevage et pastoralisme Membre 2025-01-15 en cours
GE Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte Membre 2025-01-15 en cours
GE Enjeux frontaliers et transfrontaliers Membre 2025-01-15 en cours
GE Industries de défense Membre 2025-01-15 en cours
GE Montagne Membre 2025-01-15 en cours
GE Vigne, vin et œnologie Membre 2025-01-15 en cours
ORGEXTPARL Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales Membre titulaire 2024-12-06 en cours
COMPER Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Membre 2024-07-20 en cours
GP Non inscrit Député non-inscrit 2024-07-19 en cours
ASSEMBLEE Assemblée nationale de la 17ème législature membre 2024-07-07 en cours