577 577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

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Type Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Orale 710 Bérenger Cernon · LFI-NFP Transports Malaise profond des cheminots et hausse inquiétante du nombre de suicides 2026-04-21 Sans réponse
Écrite 14096 Bérenger Cernon · LFI-NFP Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Statut professionnel des ambulanciers SMUR 2026-04-07 Sans réponse
Écrite 14068 Bérenger Cernon · LFI-NFP Transports Revalorisation des indemnités kilométriques des bénévoles 2026-04-07 Sans réponse
Orale 568 Bérenger Cernon · LFI-NFP Europe et affaires étrangères Garanties de l'État pour les Français détenus à l'étranger 2026-01-27 2026-02-04 8 Réponse publiée
Écrite 11117 Bérenger Cernon · LFI-NFP Transition écologique REP Bâtiment - un échec technocratique 2025-11-25 Sans réponse
Écrite 10594 Bérenger Cernon · LFI-NFP Transition écologique, biodiversité et négociations internationales Lutte contre les nuisances sonores liées aux transports 2025-10-28 Sans réponse
Écrite 9111 Bérenger Cernon · LFI-NFP Intérieur Prise en compte de l'ISFE dans le calcul des pensions des policiers municipaux 2025-07-29 2025-11-25 119 Réponse publiée
Écrite 6668 Bérenger Cernon · LFI-NFP Transports Réouverture des petites lignes ferroviaires - ligne Perpignan/Villefranche 2025-05-13 2025-08-12 91 Réponse publiée
Écrite 6389 Bérenger Cernon · LFI-NFP Agriculture, souveraineté alimentaire Souffrance animale : nécessité d'un audit national et de mesures 2025-05-06 2025-09-16 133 Réponse publiée
Orale 256 Bérenger Cernon · LFI-NFP Transports Dysfonctionnements du RER D 2025-03-18 2025-03-26 8 Réponse publiée
Écrite 3216 Bérenger Cernon · LFI-NFP Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement 2025-01-21 2025-04-01 70 Réponse publiée
Écrite 1917 Bérenger Cernon · LFI-NFP Santé et accès aux soins SLA : pour un accès urgent à Qalsody 2024-11-12 Sans réponse
Écrite 1396 Bérenger Cernon · LFI-NFP Industrie Mesures pour assurer la prise en charge des défaillances du moteur PureTech 2024-10-29 2025-03-18 140 Réponse publiée
Écrite 1103 Bérenger Cernon · LFI-NFP Intérieur Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux crues 2024-10-22 2024-11-26 35 Réponse publiée
Au Gouv. 1276 Bérenger Cernon · LFI-NFP Travail et solidarités Proposition de CDI jeunes 2026-02-05 Réponse publiée
Au Gouv. 97 Bérenger Cernon · LFI-NFP Fonction publique, simplification et transformation de l’action publique Mesures relatives à la fonction publique 2024-10-30 Réponse publiée