577 577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

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Type Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Orale 752 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Intérieur Situation des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires dans la Creuse 2026-05-05 Sans réponse
Orale 725 Bartolomé Lenoir · UDDPLR PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat Situation inquiétante du secteur de l'hôtellerie-restauration en Creuse 2026-04-21 Sans réponse
Orale 690 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Instauration d'une première année de médecine à Guéret 2026-03-31 Sans réponse
Écrite 13828 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique Entreprises de transport routier et flambée des prix des carburants 2026-03-24 Sans réponse
Orale 654 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique Délais de traitement et de paiement des factures publiques 2026-03-17 Sans réponse
Écrite 13286 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Difficultés engendrées par le nouveau décret encadrant les micro-crèches 2026-03-03 Sans réponse
Écrite 13080 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique Retards de paiements des factures publiques 2026-02-24 Sans réponse
Écrite 12625 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Faible nombre de médecins juniors annoncés en Creuse en novembre 2026 2026-02-03 Sans réponse
Orale 550 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique Confusion entre terrain industriel et surface commerciale pour calculer la TF 2026-01-20 2026-01-28 8 Réponse publiée
Orale 517 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Éducation nationale Suppression de postes d'enseignants en Creuse à la rentrée de 2026 2026-01-06 2026-01-14 8 Réponse publiée
Écrite 11506 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique Application de la TEOM dans les territoires ruraux 2025-12-09 Sans réponse
Orale 447 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Réouverture du service de radiothérapie de l'hôpital de Guéret 2025-11-18 2025-11-26 8 Réponse publiée
Écrite 10286 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Transports Suppression de la liaison aérienne aérienne Limoges-Marseille 2025-10-14 2026-01-20 98 Réponse publiée
Écrite 10252 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Travail, santé, solidarités, familles, autonomie et personnes handicapées Prise en charge de la sclérose en plaques dans les territoires ruraux 2025-10-14 2026-03-17 154 Réponse publiée
Écrite 9869 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Sports, jeunesse et vie associative Conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans 2025-09-23 2025-11-18 56 Réponse publiée
Écrite 8366 Bartolomé Lenoir · UDR Santé et accès aux soins Baisse des remises applicables aux médicaments génériques 2025-07-08 Sans réponse
Écrite 8277 Bartolomé Lenoir · UDR Santé et accès aux soins Prise en charge de la maladie d'Alzheimer au sein des EHPAD 2025-07-08 2025-12-23 168 Réponse publiée
Orale 343 Bartolomé Lenoir · UDR Comptes publics Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins 2025-04-22 2025-04-30 8 Réponse publiée
Écrite 5970 Bartolomé Lenoir · UDR Santé et accès aux soins Lutte contre la maladie de Lyme 2025-04-15 2025-07-15 91 Réponse publiée
Écrite 4769 Bartolomé Lenoir · UDR Transports De l'importance de sauver "les petites lignes" ferroviaires 2025-03-04 2025-06-03 91 Réponse publiée
Orale 169 Bartolomé Lenoir · UDR Travail et emploi Licenciements par la société AMIS-SIFCOR 2025-02-11 2025-02-19 8 Réponse publiée
Au Gouv. 1164 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Intérieur Réunification familiale et risque terroriste 2026-01-08 Réponse publiée
Au Gouv. 1061 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Transports Transports ferroviaires 2025-12-04 Réponse publiée
Au Gouv. 941 Bartolomé Lenoir · UDDPLR Action et comptes publics Projet de loi de finances pour 2026 2025-10-30 Réponse publiée
Au Gouv. 576 Bartolomé Lenoir · UDR Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche Zones à faibles émissions 2025-04-09 Réponse publiée
Au Gouv. 543 Bartolomé Lenoir · UDR Agriculture, souveraineté alimentaire Avis du Conseil constitutionnel sur la loi d’orientation agricole 2025-03-27 Réponse publiée
Au Gouv. 164 Bartolomé Lenoir · UDR Intérieur Location à une association d'un site de la CCAS dan la Creuse 2024-11-13 Réponse publiée