Amendement (sans numéro) — APRÈS L'ARTICLE 60, insérer l'article suivant:
Auteur :
Mickaël Bouloux
— Socialistes et apparentés
(Ille-et-Vilaine · 8ᵉ)
Texte visé :
Projet de loi de finances pour 2025
Article : APRÈS L'ARTICLE 60, insérer l'article suivant:
Date de dépôt : 2024-11-08
Date de sort : —
Dispositif
Après le 23° du I. de l’article 128 de la loi n° 2005‑1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005, il est inséré un 24° ainsi rédigé :
« Politique polaire de la France »
Exposé sommaire
Dans une logique de chaînage vertueux et suite aux recommandations du rapport de M. Mickaël Bouloux sur la recherche polaire dans le cadre du printemps de l’évaluation, cet amendement vise à consacrer un document de politique transversale à la politique polaire de la France, incluant la recherche.
Doublon détecté : 2 amendements quasi-identiques Réutilisation simple
Doublon ou triplet — souvent la réécriture d'un même modèle, sans signal politique particulier. · Cluster #3821 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →
| n° | Auteur | Groupe | Article | Sort |
|---|---|---|---|---|
| — | Mickaël Bouloux | SOC | APRÈS L'ARTICLE 60, insérer l'article suivant: | Adopté |
| — | Mickaël Bouloux | SOC | APRÈS L'ARTICLE 60, insérer l'article suivant: | Retiré |