Amendement (sans numéro) — TITRE
Auteur :
Céline Hervieu
— Socialistes et apparentés
(Paris · 11ᵉ)
Article : TITRE
Date de dépôt : 2025-03-28
Date de sort : —
Dispositif
Rédiger ainsi le titre de la proposition :
« visant à la décomposition de l’audiovisuel public et à la défaillance audiovisuelle ».
Exposé sommaire
Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi.
Doublon détecté : 2 amendements quasi-identiques Réutilisation simple
Doublon ou triplet trivial — souvent la réécriture d'un même modèle, sans signal politique fort. · Cluster #27 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →
| n° | Auteur | Groupe | Article | Sort |
|---|---|---|---|---|
| — | Emmanuel Grégoire | SOC | TITRE | Retiré |
| — | Céline Hervieu | SOC | TITRE | Retiré |