577 577députés 17ᵉ législature

amendement seance Retiré Doublon · Réutilisation simple

Amendement (sans numéro) — TITRE

Auteur : Céline Hervieu — Socialistes et apparentés (Paris · 11ᵉ)
Texte visé : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle
Article : TITRE
Date de dépôt : 2025-03-28
Date de sort :

Dispositif

Rédiger ainsi le titre de la proposition :

« visant à la décomposition de l’audiovisuel public et à la défaillance audiovisuelle ».

Exposé sommaire

Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi.

Doublon détecté : 2 amendements quasi-identiques Réutilisation simple

Doublon ou triplet trivial — souvent la réécriture d'un même modèle, sans signal politique fort. · Cluster #27 (Jaccard ≥ 0,80) · Voir tous les clusters de ce type →

AuteurGroupeArticleSort
Emmanuel Grégoire SOC TITRE Retiré
Céline Hervieu SOC TITRE Retiré