577députés 17ᵉ législature

Résolution En cours · Initiateur : Aurélien Taché · Résolution Dossier officiel ↗

Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944

  • Procédure Résolution
  • Commission saisie au fond Commission de la défense nationale et des forces armées
  • Date de dépôt 2024-11-28
  • Dernier acte connu 2024-11-28
  • Amendements déposés 0
  • Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

DateActeOrganeDocument associé
— Lecture unique Assemblée nationale de la 17ème législature —
2024-11-28 1er dépôt d'une initiative. Assemblée nationale de la 17ème législature Proposition de résolution — Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944
— Travaux des commissions Assemblée nationale de la 17ème législature —
— Travaux de la commission saisie au fond Commission de la défense nationale et des forces armées —
2024-11-28 Renvoi en commission au fond Commission de la défense nationale et des forces armées —

Documents du dossier

TypeNuméroTitreAuteurDate
Proposition de résolution 640 Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944 Aurélien Taché 2024-11-28