Résolution En cours · Initiateur : Lionel Tivoli · Résolution Dossier officiel ↗

L'infiltration des idéologies contraires aux valeurs de la République dans l’enseignement supérieur

Procédure Résolution
Commission saisie au fond Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de dépôt 2024-10-08
Dernier acte connu 2024-10-08
Amendements déposés 0
Scrutins publics liés 0 (les votes à main levée n'apparaissent pas)

Navette parlementaire

Chronologie des actes officiels (dépôt, étude d'impact, examen en commission, en séance, etc.).

Date	Acte	Organe	Document associé
—	Lecture unique	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
2024-10-08	1er dépôt d'une initiative.	Assemblée nationale de la 17ème législature	Proposition de résolution — idéologies contraires aux valeurs de la République
—	Travaux des commissions	Assemblée nationale de la 17ème législature	—
—	Travaux de la commission saisie au fond	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	—
2024-10-08	Renvoi en commission au fond	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	—

Documents du dossier

Type	Numéro	Titre	Auteur	Date
Proposition de résolution	315	idéologies contraires aux valeurs de la République	Lionel Tivoli	2024-10-08