577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

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Type n° Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Écrite 4666 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Le lancement de la grande concertation sur le temps scolaire 2025-03-04 2025-10-28 238 Réponse publiée
Écrite 4572 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Santé et accès aux soins Hypospadias - Demande de modification de l'arrêté du 15 novembre 2022 2025-02-25 — — Sans réponse
Écrite 4494 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Intelligence artificielle et numérique Garantir aux consommateurs une liberté de choix de leur propre modem 2025-02-25 2025-04-29 63 Réponse publiée
Écrite 4333 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Transports La gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux TAKATA 2025-02-18 — — Sans réponse
Écrite 3712 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique Service en ligne « Gérer mes biens immobiliers » de Bercy 2025-02-04 2025-06-03 119 Réponse publiée
Écrite 3530 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Travail, santé, solidarités et familles Financement des crèches françaises et besoin de trésorerie 2025-01-28 2025-05-20 112 Réponse publiée
Écrite 3477 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche Non-obligation pour les élèves d'obtenir le brevet pour accéder à la seconde 2025-01-28 2025-06-17 140 Réponse publiée
Écrite 3467 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Santé et accès aux soins Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme 2025-01-28 2025-03-25 56 Réponse publiée
Écrite 3278 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche L'éducation des jeunes Français 2025-01-21 2025-06-03 133 Réponse publiée
Écrite 3267 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Intérieur Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises 2025-01-21 2025-06-10 140 Réponse publiée
Écrite 3266 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Europe et affaires étrangères Enlèvements internationaux d'enfants 2025-01-21 2025-05-27 126 Réponse publiée
Écrite 3154 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Santé et accès aux soins Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite 2025-01-14 2025-06-24 161 Réponse publiée
Écrite 2708 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Travail et emploi Statut de réserviste et contrat de sécurisation professionnelle 2024-12-10 2025-02-25 77 Réponse publiée
Écrite 2657 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Sports, jeunesse et vie associative Bilan d'application de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 - PPS 2024-12-03 2025-04-29 147 Réponse publiée
Écrite 2453 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Industrie Gestion des matières et déchets radioactifs en France 2024-12-03 2025-02-04 63 Réponse publiée
Écrite 2356 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Budget et comptes publics Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF) 2024-11-26 — — Sans réponse
Écrite 1774 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques Protéger la population des risques liés aux PFAS 2024-11-05 2024-12-10 35 Réponse publiée
Écrite 1260 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Santé et accès aux soins Santé mentale des Français : cartographie, hiérarchisation et traitement 2024-10-22 2026-03-10 504 Réponse publiée
Au Gouv. 1710 Alexandre Allegret-Pilot · UDDPLR Transition écologique Climatisation dans les établissements scolaires et de santé — 2026-06-24 — Réponse publiée
Au Gouv. 1600 Alexandre Allegret-Pilot · UDDPLR Porte-parole du Gouvernement et Énergie Souveraineté énergétique — 2026-05-28 — Réponse publiée
Au Gouv. 1573 Alexandre Allegret-Pilot · UDDPLR Industrie Inflation normative — 2026-05-21 — Réponse publiée
Au Gouv. 1294 Alexandre Allegret-Pilot · UDDPLR Intérieur Immigration — 2026-02-11 — Réponse publiée
Au Gouv. 1088 Alexandre Allegret-Pilot · UDDPLR Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique Politique énergétique — 2025-12-11 — Réponse publiée
Au Gouv. 923 Alexandre Allegret-Pilot · UDDPLR Action et comptes publics Taxe Zucman — 2025-10-29 — Réponse publiée
Au Gouv. 777 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Intérieur (M) Délinquance des mineurs — 2025-06-12 — Réponse publiée
Au Gouv. 624 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Relations avec le Parlement Nouvelle-Calédonie — 2025-05-01 — Réponse publiée
Au Gouv. 505 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Intérieur (M) Évacuation de la Gaîté lyrique — 2025-03-20 — Réponse publiée
Au Gouv. 72 Alexandre Allegret-Pilot · UDR Intérieur Violences envers les élus — 2024-10-23 — Réponse publiée