577 577députés 17ᵉ législature

Questions parlementaires

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Type Auteur Ministère Sujet Date Q. Date R. Délai Statut
Écrite 13338 Marie-Pierre Rixain · EPR Éducation nationale Programme EVARS en établissement médico-social pour enfants et adolescents 2026-03-03 Sans réponse
Écrite 13336 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Formation des sages-femmes aux spécificités du handicap 2026-03-03 Sans réponse
Écrite 13279 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Usage détourné du protoxyde d'azote 2026-03-03 Sans réponse
Écrite 12460 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Prise en charge du fibrome utérin 2026-01-27 Sans réponse
Écrite 12459 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Financement de la recherche sur le fibrome utérin 2026-01-27 Sans réponse
Orale 529 Marie-Pierre Rixain · EPR Enseignement supérieur, recherche et espace Décrets sur l'égalité femmes-hommes dans l'enseignement supérieur 2026-01-20 2026-01-28 8 Réponse publiée
Écrite 11824 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Prise en charge de la grande prématurité 2025-12-16 Sans réponse
Écrite 11822 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Mise en place d'un dépistage systématique du CMV chez les femmes enceintes 2025-12-16 Sans réponse
Écrite 11819 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Encadrement des pratiques périnatales non professionnelles 2025-12-16 Sans réponse
Écrite 11771 Marie-Pierre Rixain · EPR Travail et solidarités Hausse de la précarité alimentaire en France 2025-12-16 Sans réponse
Écrite 11667 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Accès effectif à la stérilisation contraceptive pour les femmes 2025-12-16 Sans réponse
Écrite 11630 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Respect de la législation sur la vente d'alcool aux mineurs 2025-12-16 Sans réponse
Écrite 6991 Marie-Pierre Rixain · EPR Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations Multiplication inquiétante des lieux interdisant l'accès aux enfants 2025-05-27 Sans réponse
Écrite 6028 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé et accès aux soins Prise en charge post-opératoire des femmes ayant subi une césarienne 2025-04-15 Sans réponse
Écrite 6001 Marie-Pierre Rixain · EPR Autonomie et handicap Droit d'accès à un chien d'assistance 2025-04-15 2025-06-17 63 Réponse publiée
Écrite 5968 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé et accès aux soins Dépistage de l'amyotrophie spinale chez les nouveaux nés 2025-04-15 2025-06-10 56 Réponse publiée
Écrite 5964 Marie-Pierre Rixain · EPR Santé et accès aux soins Obligations des bailleurs face aux fuites de monoxyde de carbone 2025-04-15 2025-09-09 147 Réponse publiée
Écrite 5930 Marie-Pierre Rixain · EPR Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique Transposition et pleine application en France de la directive européenne CSRD 2025-04-15 2025-06-03 49 Réponse publiée
Écrite 5905 Marie-Pierre Rixain · EPR Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche Aménagement des bassins versants pour prévenir des crues 2025-04-15 2025-06-24 70 Réponse publiée
Au Gouv. 873 Marie-Pierre Rixain · EPR Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations Autonomie économique des femmes 2025-07-09 Réponse publiée